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Marques déposées par la société SEAT FRANCE
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TRANSFER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSFER
SEAT FRANCE

Numéro de dépôt :
93475164
Date de dépôt :
06/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2003

Présentation de la marque TRANSFER

Déposée le 6 juillet 1993 par la société SEAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la société SEAT FRANCE domicilié(e) 2/4, avenue de l'Eguillette, Z.A. du Vert Galant, SAINT-OUEN L'AUMONE, 95050 CERGY-PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 538 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque TRANSFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSFER est expirée depuis le 6 juillet 2003.

SEAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POUR UN MONDE D'EXIGENCE , CLX , TOLEDO CLX , CLASSE A , MARBELLA CLX , IBIZA FRIEND , LA GRANDE NOUVELLE , SEAT SI ! , LES RECORDS SEAT , SEAT IBIZA LE DIESEL A UN PRIX EXCEPTIONNEL


SEAT FRANCE - 2/4, avenue de l'Eguillette, Z.A. du Vert Galant, SAINT-OUEN L'AUMONE, 95050 CERGY-PONTOISE - France - SIREN 344538764


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).